Documents d'Urbanisme concernant la commune de Orbey

Procédures agrégées

  • POS - Elaboration - approuvée le 06/03/2000
  • POS - Modification - approuvée le 03/06/2002
  • POS - Modification - approuvée le 01/09/2003
  • POS - Modification - approuvée le 21/01/2008
  • POS - Mise à jour - arrêté du maire ou du préfet le 25/11/2008
  • POS - révision simplifiée - approuvée le 02/11/2009
  • POS - Modification - approuvée le 13/12/2010
  • POS - Modification simplifiée - approuvée le 06/02/2012
  • Avertissement

    Le POS, PLU ou la carte communale mis en ligne à titre purement informatif est un document administratif sans garantie de contenu. Il est en conséquence dépourvu de toute valeur juridique. Avant toute décision ou demande administrative, à intervenir en exécution ou dans le cadre du POS, PLU ou carte communale, il convient de consulter le document disponible en mairie.