Documents d'Urbanisme concernant la commune de Lapoutroie

Procédures agrégées

  • PLU - Elaboration - approuvée le 05/10/2004
  • PLU - Révision simplifiée - approuvée le 02/07/2007
  • PLU - Modification - approuvée le 02/07/2007
  • PLU - Mise à jour par arrêté du maire ou du préfet le 20/07/2009
  • PLU - Modification simplifiée - approuvée le 23/03/2010
  • PLU - Modification - approuvée le 16/09/2010
  • PLU - Modification - approuvée le 14/02/2012
  • PLU - Mise à jour par arrêté du maire ou du préfet le 28/10/2015
  • Avertissement

    Le POS, PLU ou la carte communale mis en ligne à titre purement informatif est un document administratif sans garantie de contenu. Il est en conséquence dépourvu de toute valeur juridique. Avant toute décision ou demande administrative, à intervenir en exécution ou dans le cadre du POS, PLU ou carte communale, il convient de consulter le document disponible en mairie.