Documents d'Urbanisme concernant la commune de Labaroche

Procédures agrégées

  • POS - Elaboration - approuvée le 05/10/1979
  • POS - Mise à jour - arrêté du maire ou du préfet le 18/02/1989
  • POS - Modification - approuvée le 24/09/1999
  • POS - Modification - approuvée le 29/09/2000
  • POS - Mise à jour - arrêté du maire ou du préfet le 06/05/2005
  • POS - Modification - approuvée le 25/08/2006
  • POS - Modification - approuvée le 27/08/2010
  • POS - Modification simplifiée - approuvée le 12/07/2013
  • Avertissement

    Le POS, PLU ou la carte communale mis en ligne à titre purement informatif est un document administratif sans garantie de contenu. Il est en conséquence dépourvu de toute valeur juridique. Avant toute décision ou demande administrative, à intervenir en exécution ou dans le cadre du POS, PLU ou carte communale, il convient de consulter le document disponible en mairie.