Documents d'Urbanisme concernant la commune de Kientzheim

Procédures agrégées

  • POS - Elaboration - approuvée le 21/09/1983
  • POS - Modification - approuvée le 06/08/1985
  • POS - Modification - approuvée le 03/05/1988
  • POS - Mise à jour - arrêté du maire ou du préfet le 11/08/1988
  • POS - Révision simplifiée - approuvée le 20/12/2005
  • POS - Mise à jour - arrêté du maire ou du préfet le 27/02/2007
  • POS - Révision simplifiée - approuvée le 31/03/2008
  • POS - Mise à jour - arrêté du maire ou du préfet le 07/05/2008
  • POS - Mise à jour - arrêté du maire ou du préfet le 05/09/2011
  • POS - Mise à jour - arrêté du maire ou du préfet le 10/10/2014
  • POS - Modification simplifiée - approuvée le 19/01/2015
  • Avertissement

    Le POS, PLU ou la carte communale mis en ligne à titre purement informatif est un document administratif sans garantie de contenu. Il est en conséquence dépourvu de toute valeur juridique. Avant toute décision ou demande administrative, à intervenir en exécution ou dans le cadre du POS, PLU ou carte communale, il convient de consulter le document disponible en mairie.