Documents d'Urbanisme concernant la commune de Fréland

Procédures agrégées

  • POS - Elaboration - approuvée le 20/07/2001
  • POS - Modification - approuvée le 10/10/2003
  • POS - Révision simplifiée - approuvée le 16/09/2005
  • POS - Révision simplifiée - approuvée le 22/06/2007
  • POS - Modification - approuvée le 22/06/2007
  • POS - Modification simplifiée - approuvée le 19/07/2013
  • Avertissement

    Le POS, PLU ou la carte communale mis en ligne à titre purement informatif est un document administratif sans garantie de contenu. Il est en conséquence dépourvu de toute valeur juridique. Avant toute décision ou demande administrative, à intervenir en exécution ou dans le cadre du POS, PLU ou carte communale, il convient de consulter le document disponible en mairie.