Documents d'Urbanisme concernant la commune d'Ammerschwihr

Procédures agrégées

  • POS - Elaboration - approuvée le 29/11/2000
  • POS - Modification - approuvée le 21/12/2005
  • POS - Modification - approuvée le 27/05/2009
  • POS - Modification simplifiée - approuvée le 21/07/2010
  • Documents d'Urbanisme concernant la commune d'Ammerschwihr - Secteur des Trois Epis

    Procédures agrégées :

  • POS - Elaboration - approuvée le 23/02/1976
  • POS - Modification - approuvée le 06/02/1987
  • POS - Modification simplifiée - approuvée le 23/11/2009
  • POS - Révision simplifiée - approuvée le 14/12/2009
  • Avertissement

    Le POS, PLU ou la carte communale mis en ligne à titre purement informatif est un document administratif sans garantie de contenu. Il est en conséquence dépourvu de toute valeur juridique. Avant toute décision ou demande administrative, à intervenir en exécution ou dans le cadre du POS, PLU ou carte communale, il convient de consulter le document disponible en mairie.